Dans le cadre de sa mission de prévention des risques professionnels, protection de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail, l’Inspection du travail et des mines (ITM) a effectué une vague ...
Lire suiteTag archives : travail détaché
Travail détaché : une fraude organisée entre la France et le Luxembourg mise au jour
Deux personnes ont été mises en examen mercredi à Metz dans le cadre d’une enquête pour travail dissimulé en bande organisée entre la France et le Luxembourg, avec un préjudice social et fiscal estimé à ...
Lire suiteTravail détaché : France et Luxembourg s’emploient à lutter contre les fraudes
Lors de leur entrevue bilatérale lundi à Paris, dans le cadre de la visite d’État luxembourgeoise, la ministre française du Travail et son homologue luxembourgeois ont décidé d’intensifier leur coopération mutuelle sur le travail détaché. ...
Lire suiteTravail détaché : accord trouvé au sein de l’UE pour une réforme
Les négociateurs du Parlement européen et du Conseil – qui représente les États membres -, avec le soutien de la Commission, ont annoncé jeudi être parvenus à une approche commune pour réformer le travail détaché. ...
Lire suiteTravail détaché : colère des entreprises allemandes contre la France
« Une usine à gaz », une « paperasserie » complexe et chronophage : de nombreuses entreprises allemandes s’agacent des exigences imposées par l’administration française aux employeurs étrangers qui « détachent » leurs salariés en France, au point de crier parfois ...
Lire suiteTravail détaché : l’accord fait débat
Les ministres européens du Travail sont parvenus à un accord sur le travail détaché, lundi à Luxembourg. Nicolas Schmit salue une avancée. Les syndicats sont perplexes. Présenté comme une avancée majeure par Paris, l’accord adopté ...
Lire suiteTravail détaché : Bruxelles appelle les 28 à un accord en octobre
La Commissaire européenne à l’Emploi et aux Affaires sociales, Marianne Thyssen, a exhorté lundi les 28 pays de l’UE à parvenir à un accord sur une réforme du travail détaché le 23 octobre, lors d’une ...
Lire suiteJuncker dévoile un programme ambitieux pour une UE qui a « le vent en poupe »
Embellie économique, unité affichée : le président de la Commission européenne Jean-Claude Juncker a dévoilé mercredi à Strasbourg un programme ambitieux et son propre scénario pour l’avenir d’une Union qui a « à nouveau le vent ...
Lire suiteDeux Conseils décisifs
Le mois d’octobre s’annonce crucial sur le front européen avec le Conseil européen – qui réunit les chefs d’État et de gouvernement – des 19 et 20 octobre et le Conseil des ministres des Affaires ...
Lire suiteTravail détaché : un dispositif européen propice à la fraude
Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement des travailleurs, qui permet à des Européens de travailler en France en cotisant dans leur pays d’origine, fait l’objet de nombreuses fraudes. Il s’agit d’un ressortissant ...
Lire suiteTravail détaché : la France et l’Allemagne sur une ligne dure
La France et l’Allemagne ont durci leurs positions sur la délicate réforme des règles européennes concernant le travail détaché, au risque de braquer les pays de l’est, lors d’une réunion des 28 de l’UE jeudi ...
Lire suiteTransport routier et chauffeurs détachés : Bruxelles dévoile ses réformes
Salaires, temps de travail, contrôles : la Commission européenne a proposé mercredi une série de réformes dans le secteur du transport routier, où deux blocs de pays s’accusent de protectionnisme d’un côté, et de dumping ...
Lire suiteLe travail détaché enflamme la présidentielle française
L’abolir ou le réformer ? Le travail détaché, qui permet à des Européens de travailler en France en cotisant dans leur pays d’origine, est un sujet emblématique de la campagne présidentielle, qui oppose europhiles et ...
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