Dans une publication du Liser, François Grosdidier soutient la pertinence d’un télétravail pérennisé au-delà de la crise sanitaire. Mobilité, empreinte carbone, qualité de vie, répartition des richesses : le maire de Metz n’y voit que des avantages pour la Lorraine et le Luxembourg.
Fixer un plafond fiscal de jours télétravaillables au niveau du plafond social, 25 % du temps de travail annuel, soit 56 jours par an, voire relever les deux plafonds (fiscalité et sécurité sociale) jusqu’à deux jours par semaine travaillée, soit 92 jours par an, «serait fondamental dans la construction d’un espace de vie et de travail plus intégré, plus équilibré et plus harmonieux», selon la tribune publiée par le maire de Metz dans les Cahiers de la Grande Région, édités par le Luxembourg Institute of Socio-Economic Research (Liser).
Rappelons que deux limites s’imposent au télétravail, au-delà desquelles le frontalier bascule dans l’assujettissement à la sécurité sociale et au fisc français. Une règle européenne veut que le travailleur qui effectue plus de 25 % de son activité dans son pays de résidence doive s’affilier à la sécurité sociale de son pays de résidence. Et, pour le volet fiscal, à partir du 30e jour de télétravail, les revenus correspondants sont imposés en France.
Des concessions mutuelles
L’accord appelé de ses vœux par François Grosdidier entre la France et le Grand-Duché ne serait possible, selon lui, qu’au prix de concessions mutuelles. L’État luxembourgeois devrait renoncer à une partie des revenus liés à la présence et à la consommation des travailleurs frontaliers sur le sol luxembourgeois. D’après le Conseil économique et social luxembourgeois et l’Horesca, un frontalier dépense 40 euros par jour de présence au Luxembourg.
L’élu français fait ses calculs et estime que, rapportée au nombre de frontaliers français qui peuvent télétravailler et en retenant les hypothèses de 56 ou 92 jours de télétravail par an, cette perte pourrait s’élever à plus de 200 millions d’euros (pour un PIB s’élevant à plus de 64 milliards d’euros).
Cet argent récupéré par la France serait, selon François Grosdidier, une formidable opportunité de relance du commerce local et de l’économie résidentielle dans le bassin de vie nord lorrain et les centres-villes en cours de revitalisation. L’État français verrait s’ouvrir, de ce fait, la possibilité de percevoir des recettes fiscales complémentaires liées à la TVA.
Mais, afin d’aboutir à un tel accord, souligne le maire de Metz, la France doit également accepter de renoncer à une partie de la fiscalité des revenus qu’elle perçoit actuellement et qui correspond à la fiscalité des jours de télétravail au-delà du 29e jour.
Les vertus du télétravail selon François Grosdidier
Pour l’élu français, la pérennisation du télétravail, face aux défis et déséquilibres induits par le phénomène du télétravail, à défaut d’être la panacée, présenterait une forte dimension symbolique à plusieurs titres.
Selon lui, le télétravail participera automatiquement à désengorger l’A31 et le réseau secondaire, tout comme il donnera un peu plus de confort aux usagers du train.
Le télétravail aiderait à réduire le poids de l’empreinte carbone du travail frontalier. Avec une économie d’une tonne de CO2 par travailleur pour trois jours de télétravail, l’apport du distanciel ne doit pas être négligé, écrit le maire de Metz.
Enfin, même si ce dernier reconnaît que le télétravail ne concerne pas tous les frontaliers, le travail à distance sera une réponse, même partielle selon François Grosdidier, à l’amélioration de la qualité de vie de tous les citoyens.