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Tag archives : sanction

Covid-19 : Twitter retire une vidéo postée par Trump pour désinformation

Twitter a retiré lundi soir une vidéo postée par le président américain Donald Trump, qui diffusait de fausses informations sur le nouveau coronavirus, a-t-on appris mardi auprès du réseau social. « Les tweets accompagnant la vidéo ...

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Sud de l’Italie : pas de masque en lieu clos, c’est 1000 euros d’amende

Pas de masque dans un espace clos, en Campanie c’est 1 000 euros d’amende: face au risque de recrudescence des cas de Covid-19 et à l’indiscipline de ses administrés sur les gestes barrière, le président ...

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Deux bénéficiaires privés de Revis pour faute en 2019

Deux personnes ont perdu l’an dernier leur droit au Revenu d’inclusion sociale (Revis) pour un trimestre, a fait savoir jeudi la ministre de la Famille en réponse à une question du député Paul Galles (CSV). ...

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Budget : le clash Italie / Bruxelles franchit un cap

La Commission européenne a ouvert la voie mercredi à de possibles sanctions financières contre Rome et de nouveau rejeté le projet de budget 2019 de la coalition populiste au pouvoir en Italie, largement en dehors ...

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La campagne pro-Brexit sanctionnée pour avoir enfreint le code électoral

La campagne officielle pour le vote en faveur du Brexit, Vote Leave, a reçu une amende pour avoir enfreint le code électoral, a annoncé mardi la Commission électorale britannique, quelques mois après les accusations d’un ...

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Belgique : les députés retirent 46 000 euros au prince Laurent

Le prince Laurent de Belgique, frère cadet du roi Philippe, va perdre cette année 15% de sa dotation d’Etat pour avoir rencontré des dignitaires étrangers sans l’accord préalable du gouvernement, une mesure inédite dans le ...

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Fraude fiscale : le principe d’une double sanction administrative et pénale validé

Ceux qui ont fraudé le fisc peuvent légitimement subir une double sanction -pénale et fiscale- à condition que ces deux procédures tiennent compte l’une de l’autre, a estimé mardi la Cour européenne des droits de ...

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Coupe du Roi : le Real Madrid sanctionné et éliminé

La Fédération espagnole de Football a sanctionné et éliminé de la Coupe du Roi le Real Madrid pour avoir aligné mercredi le joueur russe Denis Cheryshev qui devait purger une suspension, a-t-elle annoncé vendredi. Le ...

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Les cinq plus mauvais payeurs de France épinglés

Le ministère français de l’Économie a épinglé cinq entreprises, dont Numericable, SFR et Airbus, pour des retards des paiements envers leurs fournisseurs. Ces informations ont été mises en ligne vendredi par la Direction générale de ...

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