Les Sages s’inquiètent pour les finances des communes dans leur avis à propos du projet de loi sur les fabriques d’église. Dans son avis sur le projet de loi n°6824 modifiant le décret napoléonien de ...

La commission des Affaires intérieures a validé, jeudi, le projet de loi visant à mettre un terme au financement des fabriques d’église par les communes. Le long et épineux chemin pour traduire sur le terrain ...

Le Syndicat des fabriques d’église (Syfel), qui sont en sursis, attaque l’avis du Conseil d’État. Il fustige l’opacité qui entoure le futur financement des lieux de culte. Le gouvernement veut en finir avec les fabriques ...