Cela vous est peut-être déjà arrivé. Des semaines voire des mois après avoir été flashé au volant de votre voiture, vous recevez dans votre boîte aux lettres un PV de la police. C’est le cas, ...
Lire suiteTag archives : délai
Examens médicaux : «Il faudrait plus de transparence dans ce système»
La pétition 2504 est parvenue à ses fins. Il reste encore quelques jours pour la signer et dépasser un peu plus encore les 4 500 signatures nécessaires pour obtenir un débat public à la Chambre ...
Lire suiteAides environnementales : des renforts attendus
Il y a beaucoup d’attente concernant les traitements des demandes d’aides financières en matière d’environnement, dont beaucoup répondent à des situations d’urgence, notamment la pandémie du covid-19 et plus récemment la crise énergétique. De fait, ...
Lire suiteVaccin : le délai pour recevoir le booster réduit à 5 mois, bientôt 4
Les autorités sanitaires annoncent ce jeudi que le délai pour recevoir une troisième dose de vaccin est réduit de 6 à 5 mois. Ce jeudi, le gouvernement confirme avoir décidé, sur la base de recommandations ...
Lire suiteVaccins : la France réduit l’écart entre deux injections à trois semaines
Pour accroître les prises de rendez-vous et accélérer la vaccination, le ministère de la Santé a annoncé mardi avoir décidé de rendre de nouveau possible un délai de seulement trois semaines entre deux injections de ...
Lire suiteBrexit : les députés britanniques votent pour un report
Les députés britanniques ont voté jeudi pour un report de la date du Brexit ainsi que pour un nouveau vote sur l’accord de retrait de l’Union européenne négocié par Theresa May avec Bruxelles, offrant une ...
Lire suiteBrexit : le Parlement britannique dit «non» à un non-accord
Les députés britanniques ont rejeté mercredi soir de justesse une sortie de l’Union européenne sans accord, et la Première ministre, Theresa May, a annoncé dans la foulée qu’elle allait leur soumettre à nouveau son accord ...
Lire suiteArrêts maladie : des frontaliers pénalisés par les délais postaux
Une pétition revendique que l’exigence de production d’un certificat médical d’arrêt maladie dans les trois jours prenne en compte les délais postaux. Elle est le fait d’un frontalier français, Saïd Bouressam. Le code du travail ...
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