Frontaliers : en France, une résolution adoptée pour plus de télétravail

Le statut des travailleurs frontaliers pourrait évoluer vers plus de télétravail après l’adoption d’une résolution adoptée par l’Assemblée nationale.

Ce mercredi, en France, l’Assemblée nationale a adopté une résolution qui pourrait faire évoluer le statut des travailleurs frontaliers. Ce texte, la résolution n°819, vise notamment à augmenter le télétravail pour ces derniers. Mais aussi « à mener une réflexion européenne sur leur statut ».

Dans cette résolution, les députés notent « qu’ont été démontrés les gains positifs associés au placement en télétravail sur le bien-être et la productivité des travailleurs frontaliers, sur le taux d’utilisation des infrastructures de transports, sur le dynamisme économique local ainsi que sur l’environnement ». En partant de ces constats, ils proposent de poursuivre et pérenniser les accords trouvés durant la pandémie avec les pays frontaliers et donc le Luxembourg.

L’une des propositions les plus notables de ce texte concerne le fait « d’offrir aux travailleurs frontaliers la possibilité d’être placés en télétravail jusqu’à deux jours par semaine sans que cela entraîne de conséquences sur la détermination des régimes de sécurité sociale et d’imposition qui leur sont applicables ».

L’Assemblée nationale estime qu’il est nécessaire de lancer une réflexion à l’échelle européenne sur le sujet. Elle invite également le gouvernement français, en cas d’échec, à des négociations avec les pays frontaliers afin de « trouver une solution commune et à engager la passation d’accords bilatéraux ».

Aujourd’hui, le Luxembourg a passé des accords avec l’Allemagne, la Belgique et la France afin de lever les restrictions sur le télétravail durant la crise sanitaire.

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