Laurent Schley, le président de l’AHA acquitté dans une affaire de diffamation

Le parquet avait requis deux mois de prison avec sursis à l’encontre du président de l’AHA, pour diffamation.

Trois membres de l’initiative «Fir de Choix», qui milite pour le choix des cours d’instruction religieuse ou de morale à l’école, avaient lancé une citation directe devant le tribunal correctionnel contre l’Alliance des humanistes, athées et agnostiques (AHA) et son président pour diffamation et calomnies. Ils affirmaient avoir été traités de «fanatiques religieux».

Les faits à l’origine de cette citation directe remontaient à la fin de l’année 2015 et concernaient une publication sur Facebook. Le 10 décembre dernier, l’Alliance des humanistes, athées et agnostiques (AHA), au cours d’une rencontre avec le ministre de l’Éducation nationale, Claude Meisch, lui remettait un broyeur de documents. Dans la foulée, l’association avait publié sur sa page Facebook la photo montrant son président, Laurent Schley, avec le ministre, l’appareil en main.

C’est le commentaire suivant ajouté à ce cliché que les trois requérants qualifie de diffamatoire : «Aujourd’hui, l’AHA a remis au ministre de l’Éducation nationale un broyeur de documents afin qu’il puisse réagir facilement aux courriers des fanatiques religieux qui inondent sa boîte aux lettres (…) Partagez cette publication S.V.P. pour que ces personnes puissent économiser le papier ;-).»
À la barre, le président du conseil d’administration de l’AHA, Laurent Schley, avait parlé d’une action censée stimuler l’attention du public : «C’est à comprendre avec un clin d’œil, sans plus.» «Nous nous engageons aussi pour la liberté d’expression. Nous ne voulons blesser personne directement», avait-il ajouté en précisant que ce n’était pas une réaction à l’action des cartes postales. «Si on avait voulu viser l’initiative ‘Fir de Choix’, on l’aurait écrit.»

750 euros d’indemnité de procédure à payer à l’AHA

Mais pour le parquet, il n’était pas question de satire : «Je trouve le commentaire pas drôle du tout», avait soulevé le substitut principal, Dominique Peters. Le parquet estimait qu’il fallait s’assurer si les requérants ont envoyé un courrier au ministre : «Si tel est le cas, je suis d’avis que l’infraction est donnée.» «J’estime qu’il y a diffamation», avait enchaîné Dominique Peters avant de requérir deux mois de prison avec sursis à l’encontre de Laurent Schley.

Jeudi matin, la 12e chambre correctionnelle du tribunal d’arrondissement a acquitté le président de l’AHA. En contrepartie, les trois membres de l’initiative «Fir de Choix» doivent payer à l’AHA et Laurent Schley 750 euros pour l’indemnité de procédure. «Dans le commentaire personne n’a été concrètement mentionné. Il ne s’agit pas de dire : ‘je me sens visé’», a soulevé Me Yves Kasel, l’avocat de l’AHA, à la sortie de l’audience. «Imaginez-vous quelles seraient les conséquences dans notre État de droit si on pouvait appliquer cela. Si on dit que cela suffit de publier quelque chose de général pour poursuivre quelqu’un en justice, alors on ne peut plus rien dire», a-t-il ajouté en faisant notamment référence à la liberté d’expression et le droit à l’humour.

F. A.