Le Quotidien Indépendant Luxembourgeois
Alors que le 105e congrès des maires s’est terminé le 23 novembre dernier, un chiffre a marqué l’actualité de cet événement organisé par l’Association des maires de France (AMF). En 2023, les atteintes aux élus ont augmenté de 15 %. Résultat, les démissions sont-elles plus nombreuses en Lorraine et quels en sont les motifs ?
“Communes attaquées, République menacée”, c’était le slogan arboré par l’Association des maires de France (AMF) lors de son congrès annuel qui s’est déroulé entre le 20 et le 23 novembre. Selon le ministère de l’Intérieur, les atteintes contre les élus pourraient connaître une hausse avoisinant les 15 % en 2023. Mais quittent-ils pour autant leurs fonctions et quels sont les principaux motifs de ces démissions ?
Si l’on se focalise dans un premier temps sur le répertoire national des élus (RNE) délivré par le ministère de l’Intérieur dont les dernières données ont été mises à jour au 6 juin 2023, 4,1 % des maires lorrains ne sont plus en poste contre 4,8 % à l’échelle nationale. En Meurthe-et-Moselle, cette proportion atteint 4,9 % devant la Moselle (4,3 %), les Vosges (3,8 %) et la Meuse (3,3 %).
4,1 % des maires lorrains ne sont plus en poste
Mais ce chiffre cache-t-il forcément des démissions ? Nous avons demandé des éclairages aux différentes préfectures de Lorraine. Côté Meurthe-et-Moselle, 27 maires ont déjà donné leur démission depuis 2020, dont 10 pour l’année 2023. Dans les autres départements lorrains, le nombre d’édiles ayant quitté leurs fonctions atteint 25 en Moselle et 22 dans les Vosges. Mais pourquoi jettent-ils l’éponge ?
Raisons personnelles
“Les raisons personnelles sont majoritairement invoquées, on parle alors de démission volontaire”, explique la préfecture de Meurthe-et-Moselle. Parmi les principaux motifs cités : les problèmes de santé, le poids de la charge du mandat ou encore les événements familiaux.
Dans la commune mosellane de Seingbouse, à une douzaine de kilomètres de Saint-Avold, la maire en poste depuis 2008, Léonce Celka, a démissionné. Dans une lettre adressée à ses administrés en juillet 2022, l’ancienne édile a ainsi annoncé son retrait : “Ma santé ne me permet plus d’exercer pleinement mes fonctions”. Même cas de figure observé dans le village vosgien de Girecourt-sur-Durbion à 20 minutes d’Epinal. Après sept ans de mandat, Sandrine Georges a quitté ses fonctions en octobre 2021. Une démission due à des problèmes de santé.
Cumul de mandats
Autre motif mentionné par les différentes préfectures, le cumul des mandats de certains élus. Depuis les élections législatives de 2017, un sénateur ou un député ne peut plus occuper les fonctions de maire ou adjoint, président ou vice-président de conseil régional ou départemental ou encore président ou vice-président. Une interdiction aussi valable pour les députés européens qui doivent renoncer à leur ancrage local depuis 2019. Les élus locaux peuvent pour leur part cumuler deux mandats au maximum (conseiller municipal, départemental ou encore régional).
Dans les Vosges, deux cas de figure se présentent. Tout d’abord à Remiremont, où le maire en place depuis 2016, Jean Hingray, a quitté ses fonctions en octobre 2020, après sa victoire lors des élections sénatoriales où il était candidat. Il devient le sénateur le plus jeune du département. A Saint-Dié-des-Vosges, le maire David Valence quitte sa place au sein du conseil municipal pour rejoindre son siège de député après son élection en juin 2022.
Dissensions au conseil municipal ou perte de majorité
Des dissensions au sein du conseil municipal ou encore une perte de majorité peuvent entraîner la démission d’un élu. A Ville-au-Val près de Pont-à-Mousson en Meurthe-et-Moselle, Christophe Jacquel a jeté l’éponge en novembre 2022. En cause, des tensions au sein du conseil municipal. “Une décision motivée par des reproches sur sa façon de gérer la mairie”, pouvait-on lire dans nos colonnes le 3 novembre 2022. Une situation à laquelle s’ajoutent des raisons personnelles.
Autre exemple à Coin-sur-Seille en Moselle, où la maire Jocelyne Kolodziej a lâché son siège en juillet 2023, après avoir été désavouée par son conseil. Elle reste pour autant conseillère municipale et également conseillère déléguée à l’Eurométropole de Metz.
Annulation au tribunal administratif
“Certaines démissions résultent également d’une annulation par le tribunal administratif d’élections”, souligne enfin la préfecture de Meurthe-et-Moselle. On parle alors de “démission d’office”. En Meurthe-et-Moselle, le tribunal administratif de Nancy a annulé les élections municipales de Cons-la-Grandville près de Longwy, en octobre 2020. Une décision prise à la suite d’une plainte portée par l’adversaire de la maire élue, Véronique Castronovo. Après un recours, le Conseil d’Etat a validé la mesure en octobre 2021.
Une hausse des menaces sur les réseaux sociaux
Quant aux violences subies par les élus, la préfecture des Vosges nous répond “à notre connaissance, aucune démission n’a été consécutive à une agression”. En Moselle, “les atteintes aux biens et aux personnes sont très minoritaires par rapport aux menaces de mort ou de violences, injures, diffamations et outrages”, ajoute la préfecture, avant de préciser que “les menaces et intimidations de nos élus par courriel et sur les réseaux sociaux sont en hausse”.
