Bébé tombé deux fois : une crèche de Metz condamnée

O n m’a pris pour un lapin de six semaines en minimisant les événements et c’est la façon dont a été gérée l’affaire qui nous a menés devant les tribunaux. » Tribunal d’instance qui a d’ailleurs donné raison à ce père de famille. En avril dernier, la juridiction condamnait une crèche associative de Metz, le centre de la petite enfance Bernard-Chabot, à indemniser les plaignants par des préjudices moraux et physiques.

En mai 2014, le couple, installé dans les environs de Metz, obtient une place en crèche pour son bébé de six mois, au centre Bernard-Chabot. Le 26 août, la mère de famille récupère son enfant avec un important hématome sur le front et une éraflure de la joue à l’oreille. Le bébé, installé sur une petite chaise, pourtant sécurisée, a basculé sur le sol. « Je demande des explications le jour même, il est tombé sur le côté, d’où l’hématome au front à gauche. J’en conclus que c’est un accident, que ça peut arriver mais je n’obtiens pas d’explications rationnelles sur l’éraflure », se souvient le père. L’enfant, vu par le médecin traitant, ne montre aucun signe inquiétant.

La famille part en vacances et l’enfant retrouve la collectivité le 16 septembre. « La crèche m’appelle vers 12 h 30 et m’apprend que mon fils a fait une chute de son lit en se retournant. Il est tombé sur la tête à un peu plus d’un mètre du sol… » Sur place, le pédiatre de la crèche ausculte l’enfant. Dans l’après-midi, les parents sollicitent le pédiatre familial pour un deuxième diagnostic. Le soir même, l’enfant qui a vomi est admis aux urgences de l’hôpital de Mercy. Les vomissements sont réactionnels, les examens, notamment neurologiques, sont rassurants.

« Le jour même, je redemande des explications que je n’obtiens pas , poursuit le père. Je ne veux pas savoir qui est fautif, je veux juste consulter les rapports d’accident que l’on ne me fournit pas. Je décide d’entamer une procédure et d’aller jusqu’au bout. C’est une question de principes, j’ai vraiment l’impression qu’on me prend pour un clown. » Pendant la procédure, les parents apprennent que la barrière de sécurité du lit n’avait pas été remontée.

L’affaire est plaidée le 26 février, la décision rendue le 22 avril. Le juge a considéré que les fonctions de gardien de l’enfant n’avaient pas été remplies. L’association du centre Bernard-Chabot est condamnée à payer 300 € pour le préjudice physique et 700 € pour le préjudice moral de l’enfant, ainsi que 200 € de dommages et intérêts à chaque parent et 800 € pour les frais de procédure.

« Notre fils s’en est bien sorti, il n’a rien eu , résume le père de famille. Mais avant d’entamer la procédure, avec mon épouse, on s’est dit que si ça arrivait à un autre enfant et que ça se passait mal, on porterait la culpabilité de n’avoir rien fait. »

De leur côté, la présidence et la direction de la crèche ne souhaitent pas faire de commentaires sur la procédure.