Dieselgate : Volkswagen affronte ses clients devant la justice allemande

Le premier grand procès de consommateurs en Allemagne s’est ouvert lundi contre Volkswagen, regroupant des centaines de milliers de clients qui demandent réparation pour leurs voitures diesel truquées, quatre ans après l’éclatement du « dieselgate ».

La première audience de ce procès qui devrait s’étaler sur plusieurs années, a débuté peu après 8h au tribunal régional de Brunswick, délocalisé pour l’occasion au centre des congrès. Une deuxième audience est prévue le 18 novembre. Plus de 450 000 personnes se sont inscrites pour cette requête groupée – la première de ce type en Allemagne, selon une procédure adoptée dans la foulée du dieselgate.

L’association de consommateurs VZBV fait office de requérant unique et accuse le groupe automobile d’avoir délibérément nui à ses clients en installant à leur insu un logiciel faisant paraître le véhicule moins polluant qu’il ne l’est en réalité. « J’aimerais que Volkswagen rembourse le prix d’achat », explique Andreas Sarcletti, client venu de Hanovre. « Mais je crains que le procès dure très longtemps. »

Ce volet judiciaire est pour l’instant le plus important en Allemagne dans ce scandale à tiroirs, alors que le constructeur tente de tourner la page en misant sur l’électrique. Concrètement, les juges devront trancher une cinquantaine de points, mais la question principale sera de déterminer si Volkswagen a « causé un préjudice » et agi « de manière contraire à l’éthique ». « Nous sommes confiants sur nos chances de succès, car Volkswagen a fraudé », assure avant l’audience Ralph Sauer, avocat de la VZBV.

« Pas de dommages, pas de fondement »

Mais Volkswagen estime qu’il « n’y a pas de dommages et donc pas de fondement à cette requête ». « Encore aujourd’hui, des centaines de milliers de véhicules sont utilisés » sur les routes, insiste Martina de Lind van Wijngaarden, conseil de l’entreprise. Même s’il s’avérait défavorable à Volkswagen, le jugement n’entraînera pas directement un remboursement : chaque consommateur enregistré devra ensuite faire valoir ses droits individuellement. L’examen de cette requête collective devrait durer au moins jusqu’en 2023 en raison d’un appel possible devant la Cour fédérale, selon Volkswagen. Les procédures individuelles peuvent encore prendre plus d’un an par la suite.

Pour écourter la procédure, la VZBV est « ouverte » à un accord à l’amiable mais « dans ce cas, Volkswagen devrait malgré tout payer une somme significative ». Le constructeur estime toutefois qu’un tel accord est « peu imaginable » en raison de l’hétérogénéité des situations : une partie des dossiers seraient des doublons ou concernent des clients résidant à l’étranger ou ayant acheté leur voiture après la révélation de l’affaire.

En parallèle de la procédure groupée, 61 000 requêtes individuelles ont été déposées en Allemagne, dont une partie ont abouti à des accords extra-judiciaires. Le scandale remonte à 2015, quand Volkswagen a avoué avoir équipé 11 millions de véhicules de logiciels truqueurs. Il a depuis coûté au groupe plus de 30 milliards d’euros en frais juridiques, amendes et dédommagements, déboursés pour l’essentiel aux États-Unis. Pour l’heure, le constructeur n’a payé en Allemagne que trois amendes d’un total de 2,3 milliards d’euros, mais reste sous la menace d’une cascade de procédures civiles et pénales.

La semaine passée, l’actuel patron Herbert Diess et le président du conseil de surveillance du groupe Hans Dieter Pötsch ont été renvoyés devant les juges pour manipulation de cours de Bourse. L’ex-patron Martin Winterkorn, qui a dû démissionner en 2015, a lui, en plus, été renvoyé pour « fraude ».

LQ/AFP