Droits humains : quel rôle pour les associations ?

Pluralité des financements, action en justice… L’association Passerell a relevé, au travers de son projet Marisol, les solutions permettant de donner un rôle plus important aux associations dans la défense des droits humains.

«Tout le monde est d’accord sur le fait que les droits humains sont importants et sont liés à la démocratie, il faut les protéger», commence Catherine Warin, avocate au barreau de Luxembourg et présidente de l’association Passerell, qui accompagne les migrants dans l’exercice de leurs droits et mène un plaidoyer pour défendre les droits fondamentaux.

«Au Luxembourg, les choses se passent relativement bien, mais nous avons quand même la frustration de devoir lutter pour des droits fondamentaux», complète Marion Dubois, la directrice de l’ASBL. Elle donne notamment l’exemple de l’égalité devant la loi et l’accès aux droits, défendus au Luxembourg par des associations comme Passerell.

Pendant un an, l’association a mené, en collaboration avec l’université du Luxembourg, le projet Marisol, qui était soutenu par le ministère de la Justice. «L’idée de ce projet était de rassembler les professionnels sur les questions de mobilisation des droits humains avec l’état des lieux au Luxembourg et les améliorations possibles», explique Marion Dubois.

Des permanences et des séminaires ont eu lieu. Le projet s’est terminé mardi par une table ronde pour discuter plus largement du rôle des associations dans la promotion et la défense des droits humains. Des solutions y ont aussi été proposées pour accroître ce rôle.

«Une marge de manœuvre très limitée»

«Le problème est que, au Luxembourg, les associations dépendent des fonds publics, ce qui limite parfois la liberté d’expression ou la possibilité d’être critique», estime Marion Dubois. Selon elle, les associations devraient s’appuyer sur une pluralité de financements et non pas dépendre seulement de l’État.

«La question du financement est vitale, puisque sans budget, on ne pourrait pas faire autant de choses que l’on fait. Et pour autant, souvent on nous dit que si nous avons trop de fonds publics, nous perdons notre intérêt ou notre légitimité à critiquer, alors que le rôle de l’association, c’est d’œuvrer pour l’intérêt général.»

Ce n’est pas le seul manque soulevé par le projet Marisol : «On a besoin que les associations s’autosaisissent elles-mêmes et prennent la place qu’elles peuvent prendre», ajoute Marion Dubois. Actuellement, la jurisprudence et les lois sont très restrictives pour les ASBL en matière de capacité d’agir en justice. «On a une marge de manœuvre très limitée, alors qu’on pourrait faire bouger les mentalités par la jurisprudence et en saisissant les juges.»

Afin que les associations pèsent davantage, il serait donc bon, selon Passerell, de les laisser agir en justice et, en outre, de leur donner un rôle plus substantiel dans le processus législatif. «Il faut un savant mélange entre le volet juridique et le volet plaidoyer, que nous utilisons déjà.»

Et ce rôle, tout le monde peut le prendre. «Peu importe la taille de la structure, il n’est pas nécessaire d’être une grande ASBL pour le faire», pense Marion Dubois.

«Le but, c’est simplement de protéger des êtres humains qui ne le sont pas suffisamment autrement ou qui le sont sur papier, mais qui n’ont pas les outils pour avoir une protection effective», conclut Catherine Warin. Ces changements se feront sur le long terme, mais les membres de Passerell ne perdent pas espoir : «Nous sommes écoutés et nous ne sommes pas pressés, nous serons toujours là !»