Le Quotidien Indépendant Luxembourgeois
La cour d’appel de Paris a donné gain de cause au « roi du raï » Khaled, accusé de contrefaçon pour la composition de son tube international « Didi » par un auteur algérien, Cheb Rabah.
Khaled avait été condamné en première instance, mais la cour d’appel a, dans un arrêt rendu le 13 mai, infirmé cette décision, estimant que Cheb Rabah ne prouvait pas que son œuvre était antérieure à Didi. « Rendre à César ce qui appartient à César », s’est félicité Khaled dans un communiqué.
A l’issue du premier procès, le tribunal de grande instance de Paris avait notamment, le 3 avril 2015, condamné l’artiste à restituer à Cheb Rabah les droits d’auteurs perçus pour la composition musicale de l’œuvre Didi, commercialisée à partir de 1991, au titre de son exploitation dans le monde, mais pour une période postérieure à juin 2003 en raison d’une prescription partielle. Il avait également été condamné à verser au plaignant 100 000 euros de dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral, et la même somme en réparation des atteintes à son droit moral d’auteur. L’un et l’autre avaient fait appel.
En matière de contrefaçon, celui qui poursuit doit prouver que l’œuvre selon lui contrefaite a été créée avant celle présentée comme contrefaisante. La cour d’appel a jugé que Cheb Rabah « ne justifie pas de l’antériorité » de sa chanson sur Didi. Elle a infirmé la décision des premiers juges, « sans qu’il soit besoin d’apprécier l’originalité de l’œuvre revendiquée ni les ressemblances alléguées avec l’œuvre incriminée ». Khaled, qui demandait la condamnation pour procédure abusive de Cheb Rabah, a été débouté sur ce point.
