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Au tribunal pour un bon paquet de cigarettes de contrebande…


Voilà la marchandise saisie le 21 mai 2017 par les douaniers. (archives douanes et accises du Luxembourg)

Le tribunal correctionnel s’est penché mardi sur une affaire de contrebande de cigarettes. Le prévenu avait été arrêté sur l’aire de Capellen en 2017.

Il revenait de Belgique. Il pensait rentrer en France en passant par le Grand-Duché. C’était compter sans l’opération internationale de lutte contre le trafic de drogue «Hazeldonk» effectuée sur l’aire de Capellen sur l’A6 ce soir du 21 mai 2017. Peu après 20h, les agents des douanes et des accises avaient contrôlé le trentenaire à bord d’un véhicule non immatriculé et non assuré. Il leur avait également présenté un permis de conduire falsifié…

C’est toutefois pour sa cargaison découverte sur sa banquette arrière et dans son coffre qu’il était convoqué mardi matin devant la 12e chambre correctionnelle. Les douaniers avaient mis la main sur pas moins de 451 cartouches de la marque Marlboro et 10 cartouches de la marque President, soit un total de 92 000 cigarettes.

Avec cette marchandise, il avait passé la frontière sans faire les déclarations requises au bureau des douanes et des accises. Les droits d’accises dus se chiffrent à environ 19 800 euros. Non seulement le conducteur interpellé avait de loin dépassé la quantité de tabac – quatre cartouches, soit 800 cigarettes – qu’une personne majeure a le droit d’importer, sans paiement, d’un pays de l’Union européenne. Mais il s’agissait également de cigarettes de contrebande…

«Achetées sur le marché à Bruxelles»

À la barre, le prévenu Hovsep H. (35 ans) n’a pas contesté les faits. Oui, à l’époque, il se serait de temps à autre procuré des cigarettes de contrebande en Belgique afin de gagner un peu d’argent. «Je les ai achetées sur le marché Clemenceau à Bruxelles», précisera l’homme qui habite aujourd’hui en région parisienne, en réponse à une question du tribunal. Et d’insister : «J’avais trois gamins à nourrir. Aujourd’hui j’en ai même quatre…»

Le parquet a requis six mois de prison et une amende adéquate «comprise entre cinq et dix fois» les droits d’accises fraudés. Enfin, il demande la confiscation de la marchandise et du véhicule saisis.

Prononcé le 31 janvier.

Fabienne Armborst