«Le Parlement reste pleinement opérationnel»

Le Luxembourg est en état d’urgence. Comment préserver le fonctionnement démocratique du Parlement et assurer ses missions en temps de crise du Covid-19? Le point avec les groupes parlementaires.

Mars Di Bartolomeo en a vu d’autres. Député depuis 1989 pour le LSAP, il a aussi été le président de la Chambre de 2013 à 2018. «Je sors tout juste d’une réunion de notre groupe parlementaire en visioconférence et ça se passe très bien. Seule la natation me manque.» Contacté par téléphone,  le député est conscient de la gravité de la crise, mais reste serein : «Je pense que le parlement a très bien fait en faisant en sorte de ne pas être hors-jeu. Nous ne pouvons pas toujours légiférer aussi rapidement que la crise l’exige. C’est pourquoi nous avons adopté l’état de crise.»

Sur les bancs de l’opposition c’est aussi l’avis de David Wagner, député déi Lénk. «Nous étions également inquiets par rapport au fonctionnement démocratique en temps de crise. Le gouvernement peut dans ce contexte se référer à l’article 32 paragraphe 4 et déroger pour une période de trois mois. Il fallait prendre des mesures rapides. Par exemple, quand il a fallu fermer les restaurants et les bistrots, normalement ce sont des procédures qui prennent des semaines.»

Les jeux de rôle politique habituels entre opposition et majorité s’estompent en cette période de crise et le président du groupe parlementaire DP Gilles Baum peut se montrer satisfait : «Jusqu’à présent, le gouvernement n’a pas seulement su réagir, il a aussi été en mesure d’anticiper et de prévenir.» Pour Mars Di Bartolomeo, même au plus fort de la crise qui s’annonce, l’essentiel est sauf : «Le Parlement reste pleinement opérationnel dans sa fonction législative, et dans sa mission de contrôle du gouvernement.»

«En visioconférence, on est presque plus disciplinés»

Les mesures de confinement ont obligé les groupes parlementaires à s’organiser en mode télétravail pour préparer les commissions parlementaires et les séances plénières en Chambre. «Le travail en visioconférence, ce sont des nouvelles habitudes à prendre, c’est plus naturel pour nos jeunes», constate Josée Lorsché députée et présidente du groupe politique déi gréng. Elle sort justement d’une réunion en visioconférence qui a réuni 22 participants de son groupe politique, avec leurs collaborateurs, leurs représentants au gouvernement et au Conseil d’État et de la fraction parlementaire européenne, sans oublier la présidence du parti. «Il faut travailler de cette façon-là. On a pu discuter ensemble comme dans une réunion physique, et comme on le fait toutes les semaines.»

Même constat du côté du CSV avec la présidente du groupe parlementaire, Martine Hansen «Nous sommes en télétravail depuis deux semaines avec nos collaborateurs parlementaires, ainsi que pour les groupes de travail avec les députés. C’est compliqué mais on y arrive. On utilise tous les supports que nous permettent les nouveaux médias.»

«Par la force des choses on a dû s’adapter rapidement, souvent par nos propres moyens, en essayant de nouveaux logiciels», rapporte Gilles Baum qui lui aussi sort juste d’une commission, celle des finances avec tous les députés de son groupe et deux représentants du ministère : «En visioconférence, on est presque plus disciplinés et structurés qu’en séance physique. C’est très efficace pour le travail, les prises de parole s’organisent de manière très disciplinée, ce qui permet de bien structurer les contributions.»

Un masque pour les élus? «Il n’est pas obligatoire»

Josée Lorsché dresse également un constat positif. «À mon avis, il faut mettre l’accent sur les visioconférences pour la sécurité des députés et de leurs proches. Les difficultés que nous pouvons rencontrer au niveau technique sont moins dangereuses que les conséquences de la maladie. Nous devons montrer l’exemple pour appliquer et respecter les mesures qui permettent de freiner la propagation du virus.»

Pour les séances plénières, les fonctionnaires de la Chambre apprennent également à s’adapter à la nouvelle situation. Lors de l’assemblée de mardi, le pupitre et le micro de l’orateur étaient nettoyés et stérilisés après chaque intervention. Interrogé sur le port d’un masque pour les députés, on tempère. «Nous appliquons les consignes sanitaires à la lettre, et le port du masque n’a pas été rendu obligatoire au pays, le faire en Chambre ne serait pas un bon signal.»

La crise oblige, les députées disposent et s’adaptent constate Gilles Baum «la Constitution nous impose une présence en Chambre. Donc on fait rentrer la moitié des députées en salle pour être en mesure de faire respecter les distances de sécurité, dans le même temps les autres se répartissent en salles de commission, c’est un peu inhabituel, mais il faut faire avec.»

La présence physique, «quand même préférable»

David Wagner ne se montre pas inquiet. «Je me rends en séance même si c’est un peu bizarre avec seulement 23 députés en plénière sur les bancs alors que les autres sont répartis dans les salles de commission. Pour voter, c’est assez fastidieux, appel nominal, salle 1, salle 2…». Un système de vote a été mis en place où les députés peuvent participer au vote dans les salles de commission ou par procuration pour les députés en situation vulnérables non présents. Les plénières sont tenues avec un système de rotation des présences en Chambre. Une présence physique que Martine Hansen appelle également de ses vœux. «Sur les projets de loi où il faut encore beaucoup discuter la présence physique est quand même préférable, notamment pour échanger et faire des propositions constructives.»

Le déménagement de la Chambre au Cercle Cité est reçu de façon positive, pour Gilles Baum du DP c’est un avantage : «On pourra alors réunir à nouveau tous les députés en plénière tout en respectant les distances de sécurité». Ici aussi l’opposition est conciliante à l’image du député déi Lénk Marc Baum : «Au Cercle Cité on aura d’autres possibilités que l’appel nominal actuellement mis en place et qui est vraiment archaïque.»

Chris Mathieu